Mentions légales

MENTIONS LÉGALES 

Le présent site internet est la propriété de la SAS La Clé des Travaux, SAS au capital de 2.500€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux, sous le numéro 798029666, et dont le siège social est situé au 11 Rue du Port 33800 Bordeaux.

 

DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE :

La marque et le logo La Clé des Travaux est propriété de M. Yannick SOULIE et ont été déposés. Toute représentation, reproduction et exploitation partielle ou totale de cette marque et de ce logo est donc prohibée. La structure générale ainsi que les textes, les images animées ou non et tous les éléments composant le site Internet La Clé des Travaux sont la propriété de la société La Clé des Travaux. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication, M. SOULIE. Les documents ne peuvent faire l’objet de copie qu’à titre d’information, la copie étant réservée au seul usage privé. Toute représentation ou reproduction de ce site, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

DÉCLARATION, CONFIDENTIALITÉ ET RESPECT DES DONNÉES RELATIVES À LA VIE PRIVÉE:

Les informations transmises sont destinées à un usage strictement réservé à la Société La Clé des Travaux. Conformément à l’article 34 de la loi N. 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, La Société la Clé des Travaux vous informe que vous disposez d’un droit d’accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez-vous à la Société la Clé des Travaux :

Par courrier : 11 rue du Port – 33800 Bordeaux

Par mail : yannick@lacledestravaux.fr

 

HÉBERGEMENT :

OVH
140, Quai du Sartel – 59100 – Roubaix – FRANCE
www.ovh.com